Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Seal-Vac
TECHNITRANS SARL

Numéro de dépôt :
3383656
Date de dépôt :
04/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Seal-Vac de TECHNITRANS

Présentation de la marque Seal-Vac

Déposée le 4 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNITRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Seal-Vac »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNITRANS domicilié(e) 9 RUE FRANCINE FROMONT, ZI EST,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 776 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN PIERRE SCHURMANN TECHNITRANS domicilié(e) 9, RUE FRANCINE FROMONT, ZI EST,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

TECHNITRANS a également déposé les autres marques suivantes : TOP – SEAL , THERM'OP , EUR'OP


TECHNITRANS SARL - 9 RUE FRANCINE FROMONT, ZI EST,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France - SIREN 388776049


MONSIEUR JEAN PIERRE SCHURMANN TECHNITRANS - 9, RUE FRANCINE FROMONT, ZI EST,69120 VAULX EN VELIN - 69120 - France


Inscription le 10 avril 2007 - Rejet total n°451945 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Machines d'emballage ou d'empaquetage – machines permettant le conditionnement de sacs sous vide, la fermeture par thermo-scellage ou sertissage de contenants divers. Machines permettant d'obturer, d'operculer et plus généralement de fermer un récipient. Papier d'emballage, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques destinés aux machines d'emballage. Récipients d'emballage en matière plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.